theoriedudroit.net
  • Droit
  • Juridique
  • Emploi
  • Poursuite judiciaire
  • Procès
  • Naturalisation
  • Travail
  • Droit Fiscal
News Ticker
  • [ 23/06/2022 ] Le divorce par consentement mutuel Juridique
  • [ 16/06/2022 ] La Loi Lemoine et l’assurance emprunteur Droit
  • [ 15/06/2022 ] Les procédures à suivre pour une naturalisation Droit
  • [ 08/06/2022 ] Assurance Trottinette Électrique : est-elle obligatoire ? Juridique
  • [ 30/05/2022 ] La diffamation en tant qu’infraction passible de poursuite judiciaire Poursuite judiciaire
Accueil2020janvier

Mois : janvier 2020

Poursuite judiciaire

Poursuite judiciaire fiscale : les sanctions encourues en cas de fraude

20/01/2020 Pascal Barrez Commentaires fermés sur Poursuite judiciaire fiscale : les sanctions encourues en cas de fraude

L’administration fiscale française se compose de la Direction générale des finances publiques et de la Direction générale des douanes et des droits indirects. Elle reste stricte sur la réalisation de sa mission qui consiste à […]

Droit

L’accident de travail : démarches et indemnités

10/01/2020 Pascal Barrez Commentaires fermés sur L’accident de travail : démarches et indemnités

Selon le code de la sécurité sociale, un accident est qualifié d’accident de travail s’il est survenu soudainement dans le cadre de votre activité professionnelle et résulte des dommages corporels ou psychiques. Sachez que si […]

Catégories

  • Droit
  • Droit Fiscal
  • Emploi
  • Juridique
  • Naturalisation
  • Poursuite judiciaire
  • Procès
  • Travail

Articles récents

  • Le divorce par consentement mutuel
  • La Loi Lemoine et l’assurance emprunteur
  • Les procédures à suivre pour une naturalisation
  • Assurance Trottinette Électrique : est-elle obligatoire ?
  • La diffamation en tant qu’infraction passible de poursuite judiciaire

Copyright - Theoriedudroit.net - 2022