La sécurité routière est un enjeu majeur, et la lutte contre l’alcool au volant fait partie intégrante de cette problématique. Les conducteurs novices sont particulièrement concernés par le risque d’accidents liés à l’alcool. C’est pourquoi le législateur a mis en place un cadre réglementaire spécifique pour ces jeunes conducteurs, qui inclut notamment l’utilisation obligatoire de l’éthylotest.
I. La réglementation applicable aux conducteurs novices
Le statut de conducteur novice concerne les personnes ayant obtenu leur permis de conduire depuis moins de trois ans (ou deux ans en cas de conduite accompagnée). Durant cette période probatoire, les conducteurs novices doivent respecter certaines règles spécifiques, dont celles relatives à la consommation d’alcool au volant.
En effet, la législation française fixe un taux d’alcoolémie maximal autorisé plus faible pour les conducteurs novices que pour les autres usagers de la route : 0,2 gramme par litre de sang (soit 0,10 mg par litre d’air expiré) contre 0,5 g/l pour les conducteurs expérimentés. Cette différence s’explique par le fait que les jeunes conducteurs sont plus vulnérables face aux risques d’accidents liés à l’alcool en raison de leur manque d’expérience et du fait qu’ils n’ont pas encore acquis tous les réflexes nécessaires à une conduite sécurisée.
II. L’obligation d’utiliser un éthylotest pour les conducteurs novices
Afin de garantir le respect de cette réglementation, les conducteurs novices ont l’obligation de disposer d’un éthylotest à bord de leur véhicule. Cet appareil permet de mesurer le taux d’alcoolémie du conducteur et ainsi vérifier qu’il se situe en dessous du seuil autorisé.
Il existe deux principaux types d’éthylotests : les éthylotests chimiques, à usage unique, et les éthylotests électroniques, réutilisables après chaque utilisation. Les premiers sont moins chers mais également moins fiables que les seconds. Dans tous les cas, il est important de veiller à ce que l’éthylotest utilisé soit conforme aux normes en vigueur (NF X 20-702 pour les éthylotests chimiques et NF X 20-704 pour les éthylotests électroniques).
L’utilisation de l’éthylotest doit se faire avant la mise en route du véhicule, et en cas de dépassement du taux d’alcoolémie autorisé, le conducteur novice est tenu de ne pas prendre le volant. Le non-respect de cette obligation peut entraîner des sanctions.
III. Les sanctions encourues par les conducteurs novices en cas d’infraction
Si un conducteur novice est contrôlé avec un taux d’alcoolémie supérieur à la limite autorisée, il encourt des sanctions pénales et administratives. Les peines encourues dépendent notamment du taux d’alcoolémie constaté et de la récidive éventuelle.
Pour un taux d’alcoolémie compris entre 0,2 g/l et 0,5 g/l, le conducteur novice encourt une amende forfaitaire de 135 euros, un retrait de 6 points sur son permis de conduire et une suspension de celui-ci pour une durée maximale de trois ans. Si le taux d’alcoolémie est supérieur à 0,5 g/l, les sanctions sont plus lourdes : amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros, retrait de 6 points sur le permis de conduire, suspension ou annulation du permis avec interdiction de le repasser pendant trois ans au maximum, et éventuellement peine de prison.
En cas de récidive dans les cinq ans suivant une première condamnation pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique, les sanctions sont encore plus sévères : amende pouvant aller jusqu’à 9 000 euros, retrait de l’ensemble des points du permis de conduire avec annulation et interdiction de le repasser pendant un délai maximal de trois ans, peine de prison pouvant aller jusqu’à quatre ans et immobilisation ou confiscation du véhicule.
IV. La prévention et la sensibilisation des conducteurs novices
Au-delà des sanctions en cas d’infraction, la prévention et la sensibilisation des conducteurs novices aux risques liés à l’alcool au volant sont essentielles. Les auto-écoles jouent un rôle clé dans ce domaine, en abordant la question de l’alcoolémie et de ses conséquences dès la formation initiale des futurs conducteurs.
Des campagnes de communication et des actions de prévention sont également menées régulièrement par les pouvoirs publics et les associations, afin de rappeler les dangers de l’alcool au volant et d’inciter les jeunes conducteurs à adopter un comportement responsable sur la route.
En définitive, le cadre réglementaire applicable aux conducteurs novices en matière d’alcoolémie vise à renforcer leur sécurité et celle des autres usagers de la route. L’utilisation obligatoire de l’éthylotest constitue un outil important pour faire respecter cette réglementation et prévenir les accidents liés à l’alcool au volant chez les jeunes conducteurs.